L’essor de l’industrie céramique camerounaise grâce à l’exploitation
1215;Le Cameroun regorge de nombreuses ressources naturelles encore peu exploitées mais pouvant contribuer au développement de filières industrielles stratégiques. C''est le cas notamment des carrières de feldspath découvertes à Bogou dans la région du Nord et des gisements de gravier présents sur l''ensemble du territoire. Ces matières …
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Nouvelles mesures contre l’exploitation illégale des carrières de
215;Comptes rendus Aujourd’hui à 17:57 Une carrière est un lieu où sont extraits des matériaux de construction tel que la pierre, le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifère. Les ressources minérales issues de ces carrières sont des dons de la nature qui doivent profiter à tout le monde, à toute la communauté dans …
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Le contrat de fortage et d’exploitation de carrière - Irina Guerif
119;Selon la Cour de cassation, ce qui justifie la qualification du contrat de vente est que le contrat donne au preneur le droit d’extraire et de disposer des matériaux extraits de la carrière. Les juges avaient précisé auparavant que le contrat de fortage s’analyse en une vente de meubles par anticipation (Com.10 mai 1965 ; Civ.3 E , 30
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Cameroun - Industrie/Matériaux de construction: Une usine de
519;«La toute p remière usine du genre spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes du Cameroun s’y dresse fièrement sur …
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Or : l’État milite pour l’adoption d’un nouveau système en vue d
2024122;Le gouvernement camerounais veut accroître la production nationale de l’or et a déjà la solution toute trouvée pour y arriver. C’est du moins ce qu’il faut retenir de la rencontre du 17 janvier dernier entre le ministre par intérim des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (Minmidt), Fuh Calistus...
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Cameroun: comment l’exploitation forestière échappe au contrôle de …
68;Il est 2 h 25 à Yaoundé. Sur une route goudronnée du quartier d’Emana, deux camions chargés de grumes roulent à vive allure. Comme chaque nuit, ils seront des dizaines, venus des régions forestières du Sud, de l’Est ou du Centre, à traverser la capitale du Cameroun.Les chargements de bois se ressemblent tous, à un détail près : certaines …
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Chine-Cameroun : Lancement de gigantesques projets d’exploitation …
202418;Le ministre par intérim des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique, Fuh Calistus Gentry et le ministre des Transports camerounais, Jean Ernest Masséna Ngallè Bibéhè ont pris part le 28 décembre a Pekin, en Chine à la cérémonie de lancement du projet intégré d’exploitation du minerai de fer d’Avima, Badondo, …
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Exploitation des ressources naturelles - Actu Cameroun
20191210;Selon la législation en vigueur au Cameroun, l’exploitation de certaines ressources naturelles est accompagnée par l’octroi des redevances aux communes et communautés locales impactées par le projet. Seulement, par manque d’informations fiables, les bénéficiaires desdites redevances ne savent parfois pas ce qui leur est dû.
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Cameroun Code minier 2016 - Droit-Afrique
www.droit‐afrique.com Cameroun Code minier 2016 1 Cameroun Code minier 2016 Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 [NB ‐ Loi n°2016‐17 du 14 décembre 2016 portant Code minier] Titre 1 ‐ Dispositions générales Chapitre 1 ‐ De l’objet et du domaine d’application Art.1.‐La présente loi porte Code minier du Cameroun. Elle régit la reconnaissance, la
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Nouvelles mesures contre l’exploitation illégale des carrières de
215;Comptes rendus Aujourd’hui à 17:57 Une carrière est un lieu où sont extraits des matériaux de construction tel que la pierre, le sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifère. Les ressources minérales issues de ces carrières sont des dons de la nature qui doivent profiter à tout le monde, à toute la communauté dans …
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SECTION 9 MINING AND ENERGY L’EXPLOITATION MINIÈRE …
L’EXPLOITATION MINIÈRE ET L’ÉNERGIE. TRE 26 : LE DROIT MINIER CAMEROUNAISMichel NYOTH HIOL1 IntroductionÀ l’image de certains pays d’Afrique noire, le secteur minier est devenu au Came-roun, le cadre d’une activité économique majeure. À l’origine de ce ‘boom minier’, la richesse du sous-sol. En effet, le pays …
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Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : …
RESUME : L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au …
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Etude D’impact Sur L’environnement De L’exploitation D - Doku
La modification de la qualité de l''air a des conséquences néfastes sur la santé des ouvriers et des habitants dans le périmètre d''étude. Evaluation de l’impact : La sensibilité est forte car une bonne qualité de l’air est vitale pour la population locale. L’intensité de l’impact est moyenne vu le pouvoir dispersant de l’air
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L’exploitation forestière au Cameroun : Situation actuelle et …
Rapport de synthèse et principales recommandations. 1. Objet de l’atelier. Le CIFOR a organisé en collaboration avec Global Forest Watch (GFW) un atelier de réflexion sur le thème « Exploitation forestière au Cameroun : situation actuelle et défis majeurs ». Cette réunion s’est tenue le 11 avril 2006 au Djeuga Palace à Yaoundé.
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Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : …
afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au Cameroun est néanmoins en veilleuse administrativement et économiquement depuis 1964. Cette situation est à mettre à l’actif d’un mécanisme d’exploitation
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Atelier CIFOR-GFW Recommandations finales.doc
En avril 2005, le CIFOR et GFW organisaient un premier atelier sur l’exploitation forestière qui a permis de préciser avec un large panel d’intervenants, les chiffres, données et principaux outils de gestion au Cameroun. En effet, dix ans après l’introduction de la Loi n°94 du 20 janvier 1994 portant «Régime des forêts, de la faune et de la pêche », il …
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Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des standards …
Le nouveau code a incorporé dans son corpus, toutes les exigences de transparence dans la chaine des valeurs de la gestion minière. Ceci suggère que la gouvernance du secteur minier camerounais reste durablement soumise à la norme ITIE et aux règles de la traçabilité diamantaire du processus Kimberley.
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Impacts environnementaux de l''exploitation des carrières …
Analyse des impacts de la carrière a. Impact sur le milieu physique. Les eaux : Durant les différentes phases de l''exploitation, on observe que les impacts directs de l’activité d’extraction sur les eaux superficielles sont faibles, parce que la zone de la carrière ne se trouve pas dans un oued pérenne.
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LES DROITS DES COMMUNAUTES RIVERAINES DES CARRIERES AU CAMEROUN …
412;Les populations riveraines des carrières d’après la loi ont droit à l’indemnisation du fait des pertes qu’elles pourraient subir à cause de l’exploitation d’une carrière. En fait, ce droit leur a été conféré par dans l’articles 116 qui dispose que « les propriétaires fonciers, les occupants du sol, les ayants droit et les
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Extractivisme minier à l''Est-Cameroun et mutations …
96;De plus, dans sa vision d’émergence économique à l’horizon 2035 (MINMIDT, 2001 ; MINEPAT, 2009), le gouvernement camerounais a fait de l’exploitation des ressources minières, l’un des
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CAMEROUN-INDUSTRIE: UNE USINE DE TRANSFORMATION DE PIERRE …
524;0 partager. Le ministre des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique (Minmidt), Gabriel Dodo Ndoke, a inauguré le 18 mai à Nyom II, dans l’arrondissement de Yaoundé 1er, la toute première usine du Cameroun spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes, sur une superficie …
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Cadre réglementaire, légal et juridique applicable à la gestion et l
Le ministère des Forêts et de la Faune (MINFOF) est principalement responsable de la politique forestière, du cadre législatif forestier et de l''application des lois forestières, ainsi que des conventions internationales relatives aux forêts et à la faune. Au sein du MINFOF, il existe trois principales directions techniques chargées de la foresterie : 1) Direction des …
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SECTION 9 MINING AND ENERGY L’EXPLOITATION MINIÈRE …
L’EXPLOITATION MINIÈRE ET L’ÉNERGIE. TRE 26 : LE DROIT MINIER CAMEROUNAISMichel NYOTH HIOL1 IntroductionÀ l’image de certains pays d’Afrique noire, le secteur minier est devenu au Came-roun, le cadre d’une activité économique majeure. À l’origine de ce ‘boom minier’, la richesse du sous-sol. En effet, le pays …
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Exploitation du sable et du gravier au Cameroun - Semantic …
2024115;L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au …
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Cameroun : l’or, secteur miné La mine artisanale semi-mécanisée …
Le Cameroun est favorable à l’exploitation minière, pour promouvoir le développement national. Cette option a entraîné la création de nouvelles catégories de permis, …
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La problématique de la réhabilitation des sites extractifs au Cameroun
Lexbase Afrique-OHADA Edition n°43 du 15/04/ PDF généré le 16 avril . Droit minier [Doctrine] La problématique de la réhabilitation des sites extractifs au Cameroun N° Lexbase : N6863BYT par Abanda Maginnot, Docteur/Ph.D en droit privé à l’Université de Yaoundé II - Membre du groupe de recherche sur les ressources naturelles et l’énergie …
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Evaluation des impacts environnementaux des carrières
En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : M. LANSIART (2008) – Evaluation des impacts environnementaux des carrières. Avancement des travaux, synthèse 2005-2007. Rapport final. Rapport BRGM-RP-56126-FR, 33 p. BRGM, 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l’autorisation expresse du …
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Cameroun: Transformation de pierres en carreaux - Une usine
La toute première usine du genre spécialisée dans la transformation des pierres en matériaux de construction modernes du Cameroun s''y dresse fièrement sur une …
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Usine de concassage de granit de 500 TPH à La Mecque